Mentions légales
1. ÉDITEUR DU SITE
Le Site est édité et exploité par la société :
Raison sociale : BATH SHOP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SARL)
Siège social : 3 Rue Gros, 75016 Paris, France
Immatriculation SIREN : 402 139 869
Numéro de TVA intracommunautaire : FR64402139869
Directeur de la publication : Claire BASTIEN
Adresse e-mail de contact : contact@bathshop.fr
2. CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT
Le Site a été déployé et techniquement configuré par l’agence digitale Walt
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Le présent site est hébergé par la société O2 Switch.
Siège social : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Numéro de téléphone : +33 4 44 44 60 40
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, sons…) est la propriété exclusive de BATH SHOP ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de BATH SHOP.
5. RESPONSABILITÉ
La société BATH SHOP s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. La responsabilité de BATH SHOP ne saurait être engagée pour :
- Toute interruption, bug ou dysfonctionnement du Site lié à un problème technique ou à l’infrastructure réseau ;
- Tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du Site ;
- Tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes ou conséquences, découlant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au Site.
6. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes mentions légales ainsi que l’utilisation du Site sont régies et soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable ou de médiation de la consommation, les tribunaux français seront seuls compétents, et en particulier le Tribunal compétent du ressort de Paris.